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Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le site web coqnoir.fr est édité par la société COQ NOIR, Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital social de 1 000,00 €.

Siège social : 222 Place Ernest Granier, 34000 Montpellier, France

SIRET : 840 114 920 00035

RCS : Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro 840 114 920

Numéro de TVA intracommunautaire : FR77840114920

Code APE/NAF : 70.21Z (Conseil en relations publiques et communication)

Contact : E-mail : contact@coqnoir.fr

Téléphone : 04.11.93.72.23

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Xavier Parra, en qualité de co-gérant de l’agence.

3. Hébergement du site

Le site coqnoir.fr est hébergé par la société :

Nom de l’hébergeur : O2switch

Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€

04 44 44 60 40

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

La société COQ NOIR est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos (dont les productions audiovisuelles et captations par drone), icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société COQ NOIR. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

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